Présenté lors de la séance du 22 septembre 2019 du Conseil d’administration
Adopté le 25 août 2019
Adoptées lors des séances ordinaires du 21 et 23 septembre 2018 par la caucus des associations étudiantes et le conseil d’administration
Adopté lors de la séance du 26 août 2018
Adoptée lors de la séance du 26 août 2018 par le conseil d’administration.
Adoptée lors de la séance du 15 juillet 2018 du Conseil d’administration.
Adopté lors de la séance du 22 mai 2016 du Conseil d’administration
Règlement électoral 2017
Règlement électoral 2016
Adoptée lors des séances ordinaires du 23 août 2015 par le caucus des associations étudiantes et le conseil d’administration.
Adoptée lors de la séance du 22 février 2015 par le conseil d’administration.
Les règlements généraux tels que ratifiés par l’assemblée générale du 24 septembre 2014
Adoptée lors de la séance ordinaire du 24 août 2014 par le conseil d’administration.
Adoptée lors de la séance du 29 juin 2014 par par le caucus des associations étudiantes et le conseil d’administration.
Adoptée lors de la séance ordinaire du 16 mars 2014 par le conseil d’administration.