Règlements et politiques
Les plus récents
07/09/2023
Adopté lors de la séance du 27 août 2023 du Conseil d’administration de la Cadeul
Cahier référendaire
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07/09/2023
Adopté lors de la séance du 9 juillet 2023 du Conseil d’administration de la Cadeul
Politique référendaire
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20/02/2021
Adopté lors de la séance du 20 Février 2022 du Conseil d’administration de la Cadeul
Politique de commandites et subventions d’initiatives étudiantes
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18/02/2021
Adopté le 18 et 20 Février 2022 par le Conseil d’administration de la Cadeul et le Caucus des associations étudiantes
Politique d’élections complémentaires
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19/09/2021
Adopté lors de la séance du 19 septembre 2021 du Conseil d’administration de la Cadeul
Cahier référendaire
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22/08/2021
Adopté lors de la séance du 22 Août 2021 du Conseil d’administration de la Cadeul
Politique référendaire
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14/02/2021
Adopté lors de la séance du 14 février 2021 du Conseil d’administration
Politique de gestion des réseaux sociaux
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15/11/2020
Conseil d’administration Séance ordinaire du 15 novembre 2020
Politique d’éthique des commandites
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19/07/2020
Adoptée lors de la séance du 19 juillet 2020
Politique de développement durable
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04/02/2020
Les règlements généraux tels que ratifiés par l’assemblée générale du 4 février 2020
Règlements généraux de la CADEUL
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22/09/2019
Présenté lors de la séance du 22 septembre 2019 du Conseil d’administration
Politique de rédaction
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25/08/2019
Adopté le 25 août 2019
Politique de commandites et subventions d’initiatives étudiantes
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23/09/2018
Adoptées lors des séances ordinaires du 21 et 23 septembre 2018 par la caucus des associations étudiantes et le conseil d’administration
Règles d’ordre et de procédure des assemblées
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26/08/2018
Adopté lors de la séance du 26 août 2018
Cahier référendaire – Référendum d’automne 2018
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26/08/2018
Adoptée lors de la séance du 26 août 2018 par le conseil d’administration.
Politique sur les cotisations dédiées
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15/07/2018
Adoptée lors de la séance du 15 juillet 2018 du Conseil d’administration.
Politique référendaire
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23/08/2015
Adoptée lors des séances ordinaires du 23 août 2015 par le caucus des associations étudiantes et le conseil d’administration.
Politique d’élections complémentaires
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22/02/2015
Adoptée lors de la séance du 22 février 2015 par le conseil d’administration.
Politique de subventions et de commandites
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24/09/2014
Les règlements généraux tels que ratifiés par l’assemblée générale du 24 septembre 2014
Règlements généraux de la CADEUL
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24/08/2014
Adoptée lors de la séance ordinaire du 24 août 2014 par le conseil d’administration.
Politique sur les frais de représentation
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29/06/2014
Adoptée lors de la séance du 29 juin 2014 par par le caucus des associations étudiantes et le conseil d’administration.
Politique environnementale
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16/03/2014
Adoptée lors de la séance ordinaire du 16 mars 2014 par le conseil d’administration.
Politique d’éthique des commandites
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