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vos droits

probation et exclusion de programme

etoile Articles 342 à 349 du Règlement des études

L'étudiant-e inscrit-e à un programme de premier cycle doit maintenir une moyenne de programme de 2,00, donc de « C ». S’il ou elle ne maintient pas cette moyenne, il ou elle se retrouve en situation de probation ou de poursuite conditionnelle des études et il ou elle est susceptible d'être exclu-e si sa moyenne ne remonte pas au cours des sessions qui suivent.

Le statut des étudiant-e-s est mis à jour à la fin de chaque session. Vous pouvez le retrouver dans votre dossier Capsule à la page du relevé de notes. Il s’agit du «dernier rendement universitaire» spécifié à la dernière session en cours.

Ce dernier rendement universitaire peut contenir cinq mentions différentes :

Poursuite autorisée

L’étudiant-e dont la moyenne de programme atteint 2,00 reçoit le statut «poursuite autorisée»

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Probation

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En difficulté

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Poursuite sous condition

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exclusion de programme

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Que faire en cas d'exclusion?
Demande de réadmission dans le programme ou d’admission dans un autre programme
demande refusée
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Processus terminé
demande acceptée

Si, au terme de sa première session, la moyenne de programme ou de session de l’étudiant ou de l’étudiante est égale ou supérieure à 2,00

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Poursuite autorisée

Si le directeur ou la directrice l’autorise

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poursuite des études sous conditions

Sinon

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exclusion du programme
demande de levée de sanction d’exclusion*

nous conseillons grandement de consulter le Bureau des droits étudiants ou l’Ombudsman à ce stade.

Possible pour l’étudiant ou l’étudiante qui s’estime lésé-e et qui est en mesure de présenter des faits nouveaux de nature à modifier la sanction

Etape 1

Demande écrite au directeur ou à la directrice de programme, avant la fin de la période d’inscription au cours de la session suivante, excluant la session d’été

Etape 2

Réponse écrite du directeur ou de la directrice de programme, au plus tard à la fin de la période déterminée par l’Université pour la modification des choix de cours

demande refusée

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Possibilité de faire appel de la décision

demande acceptée

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Réintégration du programme sous condition
Demande de réadmission dans le programme ou d’admission dans un autre programme
demande de levée de sanction d’exclusion*
Possible pour l’étudiant ou l’étudiante qui s’estime lésé-e et qui est en mesure de présenter des faits nouveaux de nature à modifier la sanction
demande refusée
demande acceptée
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Processus terminé
Si, au terme de sa première session, la moyenne de programme ou de session de l’étudiant ou de l’étudiante est égale ou supérieure à 2,00
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Poursuite autorisée
Si le directeur ou la directrice l’autorise
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poursuite des études sous conditions
Sinon
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exclusion du programme
Etape 2 Réponse écrite du directeur ou de la directrice de programme, au plus tard à la fin de la période déterminée par l’Université pour la modification des choix de cours
Etape 1 Demande écrite au directeur ou à la directrice de programme, avant la fin de la période d’inscription au cours de la session suivante, excluant la session d’été
demande acceptée
demande refusée
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Possibilité de faire appel de la décision
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Réintégration du programme sous condition